Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DÉLICES DU PLATEAU
DESAILLY S.A. (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
3153397
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2012
LES DÉLICES DU PLATEAU de DESAILLY

Présentation de la marque LES DÉLICES DU PLATEAU

Déposée le 13 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) DESAILLY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES DÉLICES DU PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAILLY domicilié(e) 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LES DÉLICES DU PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DÉLICES DU PLATEAU est expirée depuis le 13 mars 2012.

DESAILLY a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DELIZIE D ITALIA , (Marque figurative) , D , DELIZIE D'ITALIA


DESAILLY S.A. (Société anonyme) - 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France - SIREN 562113688


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Fromages, beurre, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.