Déposée le 13 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) DESAILLY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES DÉLICES DU PLATEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-16 du 19 avril 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) DESAILLY domicilié(e) 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 113 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque LES DÉLICES DU PLATEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DESAILLY S.A. (Société anonyme) - 6, rue de Strasbourg,94150 RUNGIS M.I.N. - 94150 - France - SIREN 562113688
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33
Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16
Fromages, beurre, œufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées, où le lait prédomine ; viande, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; boissons à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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